Copyright et mentions légales

Droit de diffusion des contenus de ce site

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation du directeur de la publication.

Tous les textes et photos ayant la mention « error404 », sont sujets aux lois de la protection intellectuelle et sont la propriété de © error404 et des photographes mentionnés. Aucune photographie ne peut être reproduite, téléchargée, copiée, stockée, dérivée ou utilisée en partie ou en intégralité, sans permission écrite du propriétaire. Tous droits réservés. La reproduction, même temporaire, d’une œuvre protégée publiés en France ou à l’étranger est un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle de 2 ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende. Art. L.335-2

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

l.122-4 du code de la propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion du contenu de ce site (graphismes, logos, photos, textes…) sont la propriété de l’éditeur de ce site, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données.

Le non-respect de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.error404.fr est autorisée mise à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion.

Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte.

Citation claire de la source sous la forme suivante, par exemple : Cette photographie provient du site Internet : https://error404.fr/. © Romain Keller. L’adresse Internet du site – https://error404.fr  – doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.